Déposée le 5 décembre 2008 par SABIN Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BRAIN DIRECT ACCESS »
Le déposant est SABIN Pierre domicilié(e) 5 rue Laborde - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAIN DIRECT ACCESS est expirée depuis le 5 décembre 2018.
SABIN Pierre - 5 rue Laborde - 75008 - PARIS - France
Cabinet Regimbeau - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la transmission de courant électrique vers des appareils ou instruments de détection ou de mesure de paramètres concernant une personne ou un animal ; appareils d'interface à savoir : logiciels d'analyse permettant de télécharger et de traiter des données médicales, des données relatives à une activité cérébrale, une activité neurologique, ou une activité musculaire.
Appareils et instruments chirurgicaux de surveillance, à usage médical ou vétérinaire ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux de détection ou de mesure de paramètres concernant une personne ou un animal ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux de détection ou de mesure de l'activité cérébrale, de l'activité neurologique, ou de l'activité musculaire, d'une personne ou d'un animal ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux de détection ou de mesure du mouvement, de l'activité, de la température, du son, du rythme cardiaque, de la pression sanguine, des bruits musculaires ou des paramètres du même type, d'une personne ou d'un animal ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux de stimulation cérébrale, nerveuse, ou musculaire, d'une personne ou d'un animal ; l'ensemble des appareils et instruments précités étant susceptibles d'être implantés dans une structure osseuse d'une personne ou d'un animal.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche, de conception et de développement, à savoir ingénierie dans le domaine des sciences physiques, de la médecine, la chirurgie, l'implantologie, la physiologie, la neurologie, la neurophysiologie, la neurotransmission et les neurosciences.
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